Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Développement contributif
INERGIE S.A.

Numéro de dépôt :
3209073
Date de dépôt :
05/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2013
Développement contributif de INERGIE

Présentation de la marque Développement contributif

Déposée le 5 février 2003 par la Société Anonyme (SA) INERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Développement contributif » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INERGIE domicilié(e) 108, bd Galliéni,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 845 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INERGIE S.A. Philippe DÉTRIE domicilié(e) 108, bd Galliéni,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - 92130 - France.

La marque Développement contributif a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Développement contributif est expirée depuis le 5 février 2013.

INERGIE a également déposé les autres marques suivantes : inergieopinion , INERGIE , INOPINION , L'entreprise contributive , CHALEUR AJOUTÉE , BAROCOM , L'entreprise durable , INSTAT , VISIOCLIM , Innov'action


INERGIE S.A. - 108, bd Galliéni,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - 92130 - France - SIREN 397845694


INERGIE S.A. Philippe DÉTRIE - 108, bd Galliéni,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - 92130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, sondages, études de marchés qualitatives et/ou quantitatives télécommunications Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Education - formation édition de livres, de revues. Production de spectacles, de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.